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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE E. CLECHET
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SAVOIE NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVOIE NATURE
MINOTERIE E. CLECHET Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3123839
Date de dépôt :
02/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2011
SAVOIE NATURE de MINOTERIE E. CLECHET

Présentation de la marque SAVOIE NATURE

Déposée le 2 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE E. CLECHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAVOIE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE E. CLECHET domicilié(e) 175 avenue de Genève, 74940 ANNECY LE VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 620 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SAVOIE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOIE NATURE est expirée depuis le 2 octobre 2011.

MINOTERIE E. CLECHET a également déposé les autres marques suivantes : SLANCHE DE SAVOIE , MOULIN CLECHET , TRADI'SAVOIE , RUSTI'SAVOIE


MINOTERIE E. CLECHET Société Anonyme - 175 avenue de Genève, 74940 ANNECY LE VIEUX - France - SIREN 325620383


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; produits de panification ; pâtisserie ; produits de viennoiserie y compris les brioches ; produits de minoterie ; sandwiches.